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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet

https://littlebritishschools.com/ 

l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site: LITTLE BRITISH SCHOOLS – Contact : Alexis@littlebritishschools.com 

06.27.34.91.83 

– Adresse : 115 Rue Saint-Dominique – 75007 Paris.

Identification de l’entreprise : 

SAS LITTLE BRITISH SCHOOLS au capital social de 1960

– SIREN : 838087922 

– RCS : Paris B 838 087 922 –

Adresse postale : 115 Rue Saint-Dominique – 75007 Paris

Directeur de la publication : 

Alexis MAROT 

– Contact : alexis@littlebritishschools.com.

Hébergeur : SiteGround 18 South Street London W1K 1DG

Délégué à la protection des données : Alexis MAROT – alexis@littlebritishschools.com

Autres contributeurs :
Conception & Maintenance du site : Bonneville Consulting, LLC.

Webmaster : Kevin Leclerc

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

LITTLE BRITISH SCHOOLS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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